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L'Union européenne selon Altiero Spinelli

Sixième conférence Jean Monnet, Institut universitaire européen de Florence, le 13 juin 1983.
Source : Charles ZORGBIBE, Histoire de la construction européenne, Paris, PUF, pp. 196-199.

Em. Macron, Rediscovering the Path to Europe

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L'impraticabilité de la voie des amendements a conduit la Commission institutionnelle à envisager de rédiger un nouveau traité instituant officiellement l'Union ex novo et à déterminer avec cohérence sa structure, ses compétences, les étapes et modalités de sa réalisation.

Elle s'est ainsi donné les moyens de présenter un texte compréhensible en soi et a évité de devoir recourir à la procédure absurde de décision prévue pour les amendements aux traités communautaires.

La nouvelle entité politique s'appellera Union, car ceci est l'expression adoptée depuis 1952 pour décrire l'aboutissement de la construction européenne.

Afin de conserver l'acquis communautaire, le traité précise que les institutions, les objectifs et les compétences de l'Union se substitueront totalement aux institutions, aux objectifs et aux compétences de la Communauté, de la coopération politique et du SME, mais toutes les indications de nature législative contenues dans les traités qui ont institué la Communauté ainsi que tous les règlements, directives, décisions de la Communauté, de la coopération politique et du SME resteront en vigueur tant que l'Union ne les aura pas modifiés par ses procédures propres.

Garantissant ainsi la continuité juridique et politique entre les anciennes Communautés et l'Union, notre résolution met fin à la pluralité de Communautés, Coopération, Système monétaire, en plaçant la construction européenne tout entière sous le signe de l'Union et établissant que tout acte d'unification sera accompli dorénavant dans son cadre, dans les formes et selon les procédures prévues par le traité instituant l'Union.

Une des caractéristiques importantes du projet est que, d'une part, il définit avec précision les institutions de l'Union et leurs compétences, et, de l'autre, il prévoit une gradualité diversifiée de l'intégration.

 

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      Cf.  Proudhon, Principe Fédératif * Le mémorandum d'Alexis Leger * The Briand Memorandum * Kalergi, European Spirit must Precede Europe's Political Unification * La Construction de l'Europe selon Jean Monnet * Plan Fouchet * Mitterrand and Kohl urge European Political Union * Il Manifesto di Ventotene

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